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La Société "MULTIAXES"a ouvert ce site nommé Spathfluorminerals-MultiAxes à l'url " www.vente-mineraux.com" (s© 2008 - Conception et développement par Datalinx), pour l'information personnelle de ses utilisateurs. L'utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d'accès et d'utilisation détaillées ci-dessous et de l'ensemble des lois applicables. L'utilisation de ce site implique une acceptation sans réserve des Conditions Générales, qui prévalent sur tout autre accord que vous pourriez avoir par ailleurs avec la Société "MULTIAXES.

Société "MULTIAXES S.A.R.L. à associé unique au capital de 7622,45 Euros Siège social : Lamorlaye (Oise) 2 bis, rue du Comte KOMAR R.C.S. Senlis B 398 870 808 SIRET 398 870 808 00035 TVA intracommunautaire : FR 66 398 870 808 Responsable du site : Etienne Guillou Ce site web est édité par : Spathfluor-Multiaxes et Datalinx
 
2. Droits de propriété intellectuelle Droits d'auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles
Le présent site constitue une oeuvre dont la Société "MULTIAXES est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ayant été assurés par la société Edelweis.
Photographies, textes, dessins, images, ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de la Société "MULTIAXES", ou d'Etienne Guillou ou de tiers ayant autorisé la Société "MULTIAXES à les utiliser.
Les matériels et/ou produits représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les reproductions sur un support de quelque nature que ce soit, de tout ou partie du site, sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage publicitaire, commercial ou d'information conformément aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différents éléments qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la Société "MULTIAXES, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni par la Loi.
 
div>3. Droits des marques
L'appellation "spathfluorminerals", le logo "MULTIAXES et services qui y sont associés, sont des marques déposées par la Société "MULTIAXES et spathfluor.com.
La reproduction, l'imitation, l'utilisation ou l'apposition de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la Société "MULTIAXES ou de leur titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon puni par la Loi.
 
Informations sur les produits et services (retour rubriques) Ces écrans constituent une présentation générale de la gamme des produits et services proposés par la Société "MULTIAXES. La Société "MULTIAXES se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site internet, sans que cela puisse engager sa responsabilité. L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas la Société "MULTIAXES ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, de quelque nature que ce soit, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. La Société "MULTIAXES se réserve le droit de modifier tout ou partie des informations contenues sur le site, à tout moment, sans que puisse être engagée sa responsabilité.
 
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